Règlement intérieur SPAM

Règlement intérieur SPAM
Article 1 : Pouvoir de décision
En général, les décisions sont prises à la majorité des personnes participantes à la réflexion (quelque soit
leur statut). En cas de litige ou de situation indéterminée, le président ou le vice-président ont l’avantage
sur la décision.
Article 2 : Durée de l’association
La durée de l’association est en principe illimitée.
Toutefois, si le renouvellement des membres du bureau et des commissions, en particulier les postes de
responsables contrats et distribution ne sont pas pourvus selon les modalités exposées à l’article 4 du
présent
règlement, le bureau pourra procéder à la dissolution de l’association moyennant un préavis de 6 mois à
partir du
jour de cette décision et conformément à l’article 15 des statuts de l’association SPAM.
Article 3 : Renouvellement du bureau
Suivant l’article 8 des statuts, une même fonction au sein du bureau ne peut être tenue par la même
personne plus
de 2 ans soit 4 contrats saisonniers. Idéalement le bureau se renouvelle par tiers chaque année selon les
principes
émis à l’article 4 du présent règlement intérieur.
Article 4 : Rôle, fonctionnement et renouvellement des commissions
Les commissions permettent des responsabilités partagées afin d’alléger la tache de chacun au bon
fonctionnement de l’amap.
A ce jour, voici les commissions prédéfinies sont
– La messagerie le blog :
– La distribution :
– Les légumes :
– Le pain :
– La viande – le poisson
– Le futur producteur :
Le bureau pourra décider la création ou l’abandon d’une ou plusieurs commissions suivant l’évolution de
l’amap.
Chaque commission est théoriquement composée d’un responsable et d’un adjoint. Le premier conduit sa
mission en ayant le souci de transmettre son expérience à l’adjoint. Ce dernier au terme d’une année
devrait idéalement prendre la relève du responsable. L’objectif est ainsi de limiter la responsabilité à deux
années conformément à l’article 8 des statuts de l’association SPAM.
En cas d’absence de volontaire, les membres seront désignés par tirage au sort. Les personnes ainsi
désignées pourront motiver un éventuel refus devant l’assemblée générale saisonnière. Si ce refus est
accepté, un deuxième tirage au sort sera effectué sur le même principe. Si les postes de responsables ne
trouvent pas preneurs malgré ces 2 tirages au sort alors le bureau pourra proposer la dissolution de
l’association conformément à l’article 2 du présent règlement et conformément à l’article 15 des statuts de
SPAM
Article 5 : Motifs graves d’exclusion :
Non respect du contrat envers le producteur
Non respect des responsabilités dédiées : absence de relations participatives avec le producteur, l’adjoint
ou le responsable, le bureau.
Trois absences consécutives à l’assemblée générale (extraordinaire ou ordinaire) de Spam.
Article 6 : Désignation des membres d’honneur :
Seront membre d’honneur :
– toute personne diligentée par le réseau amap44 pour veiller aux principes de la charte des amaps
– le consomm’acteur référent choisit par le collectif de l’amap Rezé St Paul

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